Le site d’information des acteurs de l’économie sociale et solidaire
Article
Array, Array
Le principe au traitement des données personnelles : un sujet de débat dans les établissements médico-sociaux
La récente modification du contrat de séjour et du document individuel de prise en charge (DIPC), introduite par le décret n°2025-395 [...]
Array, Array
Tiers lieux- Quand l’innovation sociale se heurte à la réalité fiscale
Le concept popularisé par le sociologue américain Ray Oldenburg dans les années 1980 repose sur l'idée de recréer des lieux de sociabilité [...]
Array, Array
Le harcèlement sexuel et moral dans les associations
Les employeurs sont tenus de prendre les mesures nécessaires pour assurer la santé et la sécurité physique et mentale de leurs salariés.
Array, Array
SERAFIN-PH : Une réforme majeure pour les ESMS et utile pour la contractualisation des CPOM
SERAFIN-PH, « Services et Établissements : Réforme pour une Adéquation des Financements aux parcours des Personnes Handicapées » [...]
Array, Array
L’action de groupe portée par les associations
Inspirée des « class actions » américaines, l'action de groupe est une action en justice déclenchée par une association pour [...]
Array, Array
Étapes nécessaires pour une bonne négociation d’un CPOM dans le secteur des ESMS
Dans le secteur médico-social, le Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (C.P.O.M) constitue un levier essentiel pour sécuriser [...]
Array, Array
Gérer les arrêts de travail des salariés
Les arrêts de travail des salariés sont monnaie courante pour les employeurs et il est important d'en connaître les règles. Quelles [...]
Array, Array
« En matière de transition écologique, l’inaction n’est plus une option ! »
La crise qui a récemment éclaté au Moyen-Orient souligne, une fois de plus, la dépendance d'un pays comme le nôtre aux énergies fossiles [...]