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Vie associative : l’assemblée générale en question(s)

Date de publication : 01/06/2020

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Solène Girard

Pour la plupart des associations « loi 1901 », le mois de juin est la période où se tient l’assemblée générale annuelle qui permet, notamment, de présenter le rapport d’activité et le rapport moral et financier de l’année écoulée, d’approuver les comptes annuels et de présenter le prochain budget. Il s’agit donc d’un événement essentiel où d’importantes décisions relatives au fonctionnement de l’association se prennent. C’est pourquoi il convient de ne pas négliger son organisation afin d’en assurer la bonne fluidité. Les modalités de son organisation sont propres à chaque association et fixées par ses statuts.

L’assemblée générale est un événement très important dans la vie d’une association. Il en existe deux types : l’assemblée générale ordinaire (AGO), qui approuve notamment les comptes de l’exercice écoulé, et l’assemblée générale extraordinaire (AGE) qui concerne des décisions plus structurelles (modification des statuts, dissolutions, certaines acquisitions…). La loi du 1er juillet 1901 laisse aux associations la liberté de définir dans les statuts l’organisation et la composition de celle-ci. Ce temps fort de l’association demande de l’organisation et ne s’improvise pas.

Réglementations, convocation, déroulement, issue… Les spécialistes du secteur associatif du groupe In Extenso ont synthétisé et illustré, dans un e-book téléchargeable gratuitement, les modalités et principales règles élémentaires à respecter pour organiser l’AG au sein de votre association. Tour d’horizon.

  • Le déroulement
    Quelles sont les associations qui doivent nécessairement en organiser une ? Quand doit-elle être organisée ? Comment est-elle composée ? Quels sont ses pouvoirs ? Quelle est sa composition ?
  • Les indispensables 
    Quels sont les éléments nécessaires pour la préparer ? Comment fixer l’ordre du jour ? Comment convoquer les participants ?
  • Les prérequis
    Quelles conditions pour une bonne tenue de l’assemblée générale ? Faut-il une feuille de présence ? Qu’est-ce que le quorum ? Comment se déroule le scrutin ? Quels peuvent être les incidents de séance ? Et, que faire, si l’assemblée générale n’approuve pas les comptes ?
  • Les irrégularités
    Faut-il un procès-verbal ? Quelles formalités après l’assemblée générale ? 

En vous souhaitant une bonne lecture !

A noter : cet e-book n’aborde pas les dispositions spécifiques et provisoires prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19. Sur ce sujet, vous pouvez vous reporter à l’article suivant (ici).

Auteur(s) :

Solène Girard

Responsable Nationale Marché Economie Sociale

Solène est Responsable nationale de la ligne de marché « Economie Sociale » chez In Extenso. Dans ce cadre, elle anime et coordonne le réseau pour le marché spécifique des associations et de l’économie sociale.

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