Comptabilité, Gestion
Date de publication : 09/12/2022
Bastien Thiery
Depuis le règlement comptable ANC 2018-06 de 2018, les associations et autres organismes à but non lucratif doivent comptabiliser dans leurs comptes annuels la contribution de leurs bénévoles à la réalisation de l’objet de l’association.
Afin de valoriser le bénévolat, il convient de rassembler deux éléments :
– Le temps passé par vos bénévoles
– Le taux horaire de vos bénévoles
Plusieurs moyens peuvent être mis en œuvre afin de sensibiliser l’ensemble des bénévoles de votre association à cette démarche.
Pour ce point, il convient de se reposer sur le fonctionnement de votre association. Demandez-vous si votre association fonctionne à l’aide d’évènements (exemple : un orchestre) ou bien si elle a un fonctionnement en continu (exemple : une pratique sportive). De cette distinction, deux modèles sont envisageables :
En séparant la récurrence et les évènements ponctuels, vous obtiendrez une masse d’heures proche de l’ensemble des contributions de vos bénévoles. Afin de valoriser les heures recensées, vous devez appliquer un taux horaire correspondant à l’apport de vos bénévoles.
A voir :
Regard d’experts :
L’abandon de frais par les bénévoles
Le taux choisi pour valoriser les contributions volontaires doit être le plus représentatif de l’apport de vos bénévoles. Pour valoriser le bénévolat, vous pouvez procéder à diverses valorisations, comme une valorisation globale, une valorisation par activité ou encore une valorisation par bénévole :
Procédé | Mise en place simple | Représentatif | Egalité entre bénévoles |
---|---|---|---|
Valorisation globale | Oui | Non | Oui |
Valorisation par activité | Oui (si l’association a peu d’activité) | Oui | Oui (si les activités sont bien différentes l’une de l’autre) |
Valorisation par bénévole | Non (car il faut déterminer un taux par bénévole) | Oui | Oui (si la distinction est justifiée) |
Les taux horaires pouvant s’appliquer sont :
Type de taux | Mise en place simple | Représentatif | Discrétion |
---|---|---|---|
Taux du smic | Oui | Pas tout le temps | Oui |
Taux de la convention collective | Pas tout le temps (recherche de la convention collective et des niveaux de hiérarchie) | Oui | Oui |
Taux horaire de l’emploi salarié du bénévole | Oui | Oui (à condition de compétences spécifiques pour l’activité) | Non |
Selon le taux utilisé, vous avez la possibilité de distinguer une valorisation nette ou une valorisation brute, c’est-à-dire en prenant en compte les cotisations sociales patronales. Valoriser le bénévolat en prenant en compte les cotisations sociales peut être intéressant si vous avez pour projet de procéder à un recrutement ultérieurement par exemple.
Afin de valoriser les contributions de vos bénévoles, il est nécessaire d’actionner certains leviers :
De plus, vous avez à votre disposition différents moyens pour vous accompagner ou vous faciliter des travaux :
A voir :
Regard d’experts :
Valoriser ses contributions volontaires en nature
Une association sportive propose des heures de soutien scolaire aux enfants de la ville.
En observant l’association, on constate qu’elle est constituée de 2 activités :
Pour valoriser le bénévolat, il est nécessaire de bien distinguer les deux activités. Il faudra identifier les bénévoles participant à chacune d’entre elles, décompter le nombre d’heures par bénévole et enfin identifier les taux horaires applicables.
Par exemple, Mr X participe au soutien scolaire tous les mercredis après-midi pendant 2h puis il met en place un entraînement pour la catégorie U8/U9 du club de sport. Mr X est professeur de mathématiques au collège.
Pour synthétiser le bénévolat de Mr X, on peut faire la présentation suivante :
Bénévole | Activité | Temps | Périodicité | Taux horaire | Total |
---|---|---|---|---|---|
Mr. X | Soutien | 2h | 25 | 21.05 | 1052.5 |
Sport | 1.5h | 25 | 11.07 | 415.13 |
Enfin, Mr X est nommé chef de projet pour l’évènement annuel de notre association, le « Vide Grenier du Cœur ! ». Il a pour mission de réunir un maximum d’exposants et de collecter un maximum de dons pour les Restaurants du Cœur. Cet évènement demande des heures de travail en amont, une forte contribution des bénévoles au moment de l’évènement mais également une rétrospective de l’évènement passé. Pour cet évènement, le trésorier l’informe de l’obligation de valoriser les contributions volontaires et charge Mr X, en tant que chef du projet, d’identifier l’ensemble des heures consacrées par les bénévoles à sa réalisation.
Après la clôture de l’évènement, Mr X a décompté :
La contribution volontaire totale est de : 235 h x 11.07 = 2 601.45€
Dans notre exemple, nous avons bien distingué l’ensemble des temps par activité et identifié l’ensemble des temps consacrés par les bénévoles à la réalisation de l’objet de l’association.
Valoriser les contributions de vos bénévoles qui encadrent d’autres bénévoles au sein de votre structure peut leur permettre de profiter du CEC. Pour cela, ils doivent effectuer 200h au sein de la structure associative. La valorisation du bénévolat peut contribuer au suivi de ces heures et par ce biais, vos bénévoles encadrants pourront en bénéficier.
Vous pourrez également fournir à vos bénévoles des attestations selon les activités exercées et le temps passé. Elles pourront être réutilisées à l’avenir par vos bénévoles pour des demandes d’emploi afin d’attester d’une première expérience professionnelle.
A voir :
Regard d’experts :
Comment gérer les contributions volontaires en nature dans une association ?